Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE PETIT TOU TOULOUSE
Numéro de dépôt :
3240291
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE PETIT TOU TOULOUSE
Déposée le 28 juillet 2003 par l'association loi 1901 Le Petit tou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT TOU TOULOUSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Petit tou a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet total n°398861 - Publication au BOPI 2004-09-06
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37